Politique d’utilisation acceptable

Les règles d’usage Newscloud pour préserver la sécurité, la qualité et la disponibilité des hébergements, domaines, emails et services associés.

Règles générales

Les services Newscloud ne doivent pas être utilisés pour héberger, transmettre ou faciliter des contenus illicites, frauduleux, malveillants, abusifs ou portant atteinte aux droits de tiers.

Sécurité, ressources et email

Le client doit maintenir ses applications à jour, protéger ses accès, éviter les usages excessifs de ressources et respecter les règles applicables à l’emailing, au spam et à la réputation des services.

Suspension

Newscloud peut suspendre un service en cas de risque de sécurité, d’abus manifeste, d’atteinte aux infrastructures, de demande légale ou de non-respect des présentes règles.

Engagement de disponibilité / SLA : 99%

Version du document : 08/05/2026.